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La responsabilité de l’association

Introduction

Les activités de protection de l’environnement, agréées ou non, sont nombreuses et diverses et se déclinent selon les différentes approches que les associations ont décidé d’adopter. Ainsi, si une association s’appuyant sur la formation ou l’éducation organisera des sorties et évènements pédagogiques, une association plutôt contestataire avec une forte activité juridique sera plus encline à avoir une action plus exposée sur la scène publique.

Comme lors de toute activité, des dommages sont susceptibles d’être causés soit à des membres de l’association soit à des personnes extérieures et l’association devra alors prendre ses responsabilités en les réparant voire en étant sanctionnée pénalement si des fautes pénales ont été commises.

Les fiches suivantes présentent les grandes lignes en matière de responsabilité civile et pénale des associations et de leurs dirigeants mais sans entrer dans le détail des types de dommages selon les activités, ce qui sera peut-être l’objet de futurs développements. Il s’agit d’un aperçu des actions pouvant être engagées par elles ou contre elles du fait de leurs propres actions ou de celles de leurs dirigeants.

Fiches :

Responsabilité civile et pénale de l’association

Responsabilité civile et pénale des dirigeants

Les assurances

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